Bibliographie
1 -
"Propos sur le client mineur", Cahier de droit de l'entreprise
(supplément au JCP édition C.1.) 1982 IV/V p.34.
2 -
Note sous T.I. Nîmes 29 juin 1982, Recueil Dalloz 1983 p. 13.
3 -
Note sous ordonnances du Premier Président de la cour d'appel de Nîmes, en date
du 2 novembre et 14 décembre 1981, Revue des Huissiers de justice 1983
p. 145.
4 -
"Abus de procédure, article 700 du Code de procédure civile et
référé", chronique, JCP 1983 1 3105, et additif JCP 1983 I 3111.
5 -
Note sous Cour d'Appel de Nîmes 8 décembre 1982 et 1er février 1977 (vices
cachés et action directe), Droit et Pratique judiciaire 1983 p. 493.
6 -
Note sous T.I. Nîmes 21 décembre 1982 (comités d'entreprise et délégués du
personnel, élections), JCP 1983 Il 20047, JCP 1983 (éd. C.I.) Il
14102.
7 -
Note sous Soc. 2 février 1983 et Paris (2lé ch.
B) 14 mai 1982 (Rupture abusive, période d'essai, salariée enceinte), JCP
1984 Il 20176, JCP (éd. C.I.). 1984 Il 14250. cosignée
avec JF Montredon
8 -
Note sous Civ. 1 26 avril 1983 (experts), JCP
1984 Il 20206.
9 – Note sous Nîmes, ch. Accusation, 9
décembre 1983 (définition du viol par personne ayant autorité, et procédure), JCP
1985 II 20482
10 -
"Accès et contrôle de l'accès des salariés et fonctionnaires à la fonction
d'expert ", La Revue des huissiers 1985 p. 46.
11 -
"La validité de la signification faite par les huissiers de Justice à
domicile ou à résidence, bilan jurisprudentiel", La Revue des huissiers
1985 p. 1129.
12 -
"Le constat", La Revue des Huissiers 1986 p. 185.
13 – « Le déclinatoire de
compétence », note au JCP 1986 II 20648
14 – « Les ordonnances du juge d’instruction »,
note JCP 1986 II 20676
15 -
"La chasse aux nullités préalables par le juge d'instruction (note sous Nîmes 30 septembre 1981 et 26
novembre 1986)", JCP 1987 Il 20803.
16 -
"Délicate articulation des responsabilités éventuelles d'un photographe,
d'une société venderesse d'emballages portant la photographie d'un sauteur à la
corde et du fabricant des emballages (note sous Nîmes, 1er Ch., 7 janvier 1988)",
JCP 1988 Il 21059
17 -
«Le critère oral peut-il justifier les contrôles d'identité ? (Note sous Trib. corr. Paris 10 août 1990 et
Paris, 17è ch., 10 oct.1990), JCP.1991 Il 21713
19 -
"Responsabilité contractuelle du restaurateur qui tolère un «videur
racketteur» meurtrier d'un client (note sous TGI Bobigny, 1ère ch. civ., 4 juill. 1991)", JCP 1992 Il 21816.
20 -
"Proof and Evidence : la preuve pénale en droits français et
anglais", Gaz. Pal. 1993 doctr. p. 886
(avec A.J. BULLIER).
21- note
sous TASS Gard, 15 juin 1993 (l’influence
du droit européen sur les régimes d’assistance
sociale), Gaz. Pal. 1993. 2. Somm. P.500
22 -
"Transfusion et religion", Gaz. Pal. 1995 n° des 11-12 juin
1995, p.24 et s. ; Gaz Pal. 1995.1. doctr.42
23 - "Le
juge et l'innocence", Gaz. Pal. 1995.2. doctr. p.1002 et Revue européenne de philosophie et
de droit 1995. N°l;
24- "Le déroulement du procès pénal
en France et en Angleterre face aux volontés de réforme", Gaz. Pal.
1996 n° du 19 et 20 janvier.
25 – « La
seconde mise à la retraite du salarié », note sous Paris 20/02/96, Gaz.
Pal. 1996.2.553.
(liste arrêtée à septembre 1998 )
-
Collaborateur permanent à la Revue de science criminelle et de droit
pénal comparé depuis septembre 1990, chargé de recenser les revues de droit
pénal.
-
Rédacteur en chef des CAHIERS SOCIAUX DU BARREAU DE PARIS, depuis juin
1998.
-
Coordinateur de rédaction à
EDITIONS DALLOZ
1-
Rubriques au Répertoire de procédure
civile :
Assignation, Compétence du tribunal d’instance, Copies et reproduction,
Délais, DOM, Domicile, Frais et dépens, Greffe, Lettre
recommandée, Ministère public, Office public ou ministériel, Saisie
immobilière, séquestre, Sommation, Taxe, Timbre, TOM, Vente publique de
meubles, Vente publique d’immeubles,
Vente publique de marchandises neuves
2- Rubriques au Répertoire de droit des sociétés (avec
3 - Rubriques au Répertoire de droit pénal : Interdiction du territoire français, Etranger
4 -
Ouvrage collectif VOIES D'EXECUTION, 6ème éd. 2007, coll. Dalloz
Action, sous la direction de
Articles :
Recouvrement par le Trésor Public, Saisie des aéronefs, Ordre et distribution
Ecole Nationale de
3- "Prise de décision transfusionnelle
et déontologie médicale", in l'ouvrage collectif intitulé Consentement
éclairé et transfusion sanguine, éditions ENSP 1996, p.60 et s.
4– Le
médecin, le patient et le droit, éditions ENSP 1999.
avec
5 – Traité
de responsabilité médicale, ENSP 2001.
avec
EDITIONS ELLIPSES
6- Cinquante commentaires d’arrêts commentés en droit des
obligations, 1ère éd., 2000
avec
7- Droit du travail : Les
relations collectives, 1ère éd., 2002
8-Cinquante exercices en Introduction
au droit, 1ère éd., 2002
avec
9- Cinquante exercices en Droit de la
famille, 1ère éd., 2004
avec
10 – Droit
de l’union européenne :
Tome I – Les institutions, 1ère
éd., 2001
avec
11- Droit de l'union européenne :
Tome II – Le droit matériel, 1ère
éd., 2004
avec
12- La prévention du risque pénal du
chef d’entreprise, 1ère
éd., 2004
EDITIONS LAMY
13 - Participation à l'ouvrage (classeur
avec mise à jour régulière), BAUX COMMERCIAUX REVUE DES LOYERS, ouvrage
publié sous la direction de Gérard AZEMA (secrétaire général de la rédaction:
14 - Participation à l'ouvrage (classeur
avec mise à jour régulière), NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE COMMENTE,
sous la direction de
15 - Participation à FORMULAIRE COMMENTE
DE PROCEDURE CIVILE, classeur avec mise à jour régulière, ouvrage publié
depuis juillet 2000, secrétaire générale de la rédaction: Pascale D'AMORE.
16 – Participation au LAMY FORMULAIRE
COMMENTE DE DROIT DES AFFAIRESS, classeur.
EDITIONS LITEC
17 - Méthodologie du Droit, coll.
Objectif Droit, 4ème édition, 2005
-
Les obligations, coll. Objectif Droit, 3ème édition,
18 - Volume 1 : Le contrat et le
quasi-contrat, 2007
19- Volume 2 : Le délit et le quasi-délit,
2008
20- Volume 3 : Le régime de l’obligation, 2007
avec
21 - Droit du travail, coll. Objectif
Droit, 5ème édition, 2008
22 – Initiation
à l'Internet juridique, coll. Informatique, 2ème édition,
janvier 2000
avec
23 -
LES SSII (Sociétés de services et d’ingénierie informatique), coll.
Informatique, 1ère édition, janvier 2001
avec
Cet ouvrage a reçu le prix AFDIT en 2002
24 - Fascicules au Jurisclasseur Civil :
article 2096-2097 PRIVILEGES Classement des
créanciers privilégiées (avec
article 2103 à 2105 PRIVILEGES Privilèges
immobiliers/énumération (avec
App. art. 2092
à 2113 PRIVILEGES Classement et analyse des privilèges et sûretés réelles (avec
25 - Fascicules au Jurisclasseur Contrats Distribution :
Fasc 3490, 3500 et 3510 Agents commerciaux
EDITIONS VUIBERT
26 - Le droit pénal spécial, coll.
Dyna’sup Droit, 1ère éd., 2007
27 - Le Droit pénal des affaires,
Que sais-je ? , P.U.F., n'1653, 1992-, 2ème éd. 1996;
NE SERA PLUS REEDITE
28- La peine et le Droit, Que
sais-je ? , P.U.F., n'2877, 1994.
NE SERA PLUS REEDITE
29 – Le procureur de la République,
Que sais-je ? , P.U.F., n'3315, 1998
avec Alain LE MESLE
30 – Le droit musulman, Que sais-je ?
, P.U.F., n'702, 1ère édition 2000
avec K. GUELLATY
31- La
criminalité de l'Internet, Que sais-je ? , P.U.F., 1ère édition
2000
avec
NE SERA
PLUS REEDITE
EDITIONS LA MAISON DU DICTIONNAIRE
32 - Legal English, L'anglais à l'examen du CFPRA et du CAPA, 1ère éd., 2008,