Bibliographie

OUVRAGES


EDITIONS LEXISNEXIS

1 - Méthodologie du Droit, coll. Objectif Droit, 6ème édition, 2013

 - Les obligations, coll. Objectif Droit, 3ème édition,

2 - Volume 1 : Le contrat et le quasi-contrat, 2013

3- Volume 2 : Le délit et le quasi-délit, 2014

4- Volume 3 : Le régime de l’obligation, 2015

avec Philippe DELEBECQUE 

5 - Droit du travail, coll. Objectif Droit, 6ème édition, 2012

6 – Initiation à l'Internet juridique, coll. Informatique, 2ème édition, janvier 2000

avec Emmanuel JEZ 

7 -  LES SSII (Sociétés de services et d’ingénierie informatique), coll. Informatique, 1ère édition, janvier 2001

avec Karim GUELLATY

Cet ouvrage a reçu le prix AFDIT en 2002

8 - Fascicules au Jurisclasseur Civil :

article 2096-2097 PRIVILEGES Classement des créanciers privilégiées (avec Philippe DELEBECQUE)

article 2103 à 2105 PRIVILEGES Privilèges immobiliers/énumération (avec Philippe DELEBECQUE)

App. art. 2092 à 2113 PRIVILEGES Classement et analyse des privilèges et sûretés réelles (avec Philippe DELEBECQUE)

9 - Fascicules au Jurisclasseur Contrats Distribution :

Fasc 3490, 3500 et 3510 Agents commerciaux


EDITIONS LA MAISON DU DICTIONNAIRE

 10 - Legal English, L'anglais à l'examen du CFPRA et du CAPA, 2ème éd., 2013.

11 - Lexique raisonné de l'anglais juridique des contrats, 1ère éd., 2013


EDITIONS LARCIER

12 - Lexique de l'étudiant, sept. 2015

Avec Edouard Umberto Gout


EDITIONS LAMY

13 - Participation à l'ouvrage (classeur avec mise à jour régulière), BAUX COMMERCIAUX REVUE DES LOYERS, ouvrage publié sous la direction de Gérard AZEMA (secrétaire général de la rédaction: Pascal MENDAK), éditions LAMY, publié depuis juin 2000 -2005

14 - Participation à l'ouvrage (classeur avec mise à jour régulière), NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE COMMENTE, sous la direction de Véronique MAUGERI, éditions LAMY, ouvrage publié depuis juillet 2000.

15 - Participation à FORMULAIRE COMMENTE DE PROCEDURE CIVILE, classeur avec mise à jour régulière, ouvrage publié depuis juillet 2000, secrétaire générale de la rédaction: Pascale D'AMORE. 

16 – Participation au LAMY FORMULAIRE COMMENTE DE DROIT DES AFFAIRES, classeur.

17 -  La liquidation des indivisions, coll. Axe Droit, juillet 2012.



EDITIONS DALLOZ

18-          Rubriques au Répertoire de procédure civile :

Assignation, Compétence du tribunal d’instance, Copies et reproduction, Délais, DOM, Domicile, Frais et dépens, Greffe, Lettre recommandée, Ministère public, Office public ou ministériel, Saisie immobilière, séquestre, Sommation, Taxe, Timbre, TOM, Vente publique de meubles, Vente publique d’immeubles, Vente publique de marchandises neuves

19- Rubriques au Répertoire de droit des sociétés (avec Philippe DELEBECQUE) : Conseil d'administration, Administrateur

20 - Rubriques au Répertoire de droit pénal : Interdiction du territoire français, Etranger

21 -          Ouvrage collectif VOIES D'EXECUTION, 6ème éd. 2007, coll. Dalloz Action, sous la direction de Serge GUINCHARD et Tony MOUSSA

Articles : Recouvrement par le Trésor Public, Saisie des aéronefs, Ordre et distribution


Ecole Nationale de la Santé Publique EDITIONS 

22- "Prise de décision transfusionnelle et déontologie médicale", in l'ouvrage collectif intitulé Consentement éclairé et transfusion sanguine, éditions ENSP 1996, p.60 et s.

23– Le médecin, le patient et le droit, éditions ENSP 1999.

avec Alain GARAY 

24 – Traité de responsabilité médicale, ENSP 2001.

avec Alain GARAY 


EDITIONS ELLIPSES

25- Cinquante commentaires d’arrêts commentés en droit des obligations, 1ère éd., 2000

avec Robert WINTGEN 

26- Droit du travail : Les relations collectives, 1ère éd., 2002

27-Cinquante exercices en Introduction au droit, 1ère éd., 2002

avec Cyrille CHARBONNEAU 

28- Cinquante exercices en Droit de la famille, 1ère éd., 2004

avec Cyrille CHARBONNEAU

29 – Droit de l’union européenne : Tome I – Les institutions, 1ère éd., 2001

avec Xavier DELCROS et Cyrille CHARBONNEAU

30- Droit de l'union européenne : Tome II – Le droit matériel, 1ère éd., 2004

avec Cyrille CHARBONNEAU

31- La prévention du risque pénal du chef d’entreprise, 1ère éd., 2004

   

 

EDITIONS VUIBERT

32 - Le droit pénal spécial, coll. Dyna’sup Droit, 1ère éd.,  2007

avec Claudia GHICA-LEMARCHAND  


PUF

33 - Le Droit pénal des affaires, Que sais-je ? , P.U.F., n'1653, 1992-, 2ème éd. 1996;

NE SERA PLUS REEDITE

34- La peine et le Droit, Que sais-je ? , P.U.F., n'2877, 1994.

NE SERA PLUS REEDITE 

35 – Le procureur de la République, Que sais-je ? , P.U.F., n'3315, 1998

avec Alain LE MESLE

36 – Le droit musulman, Que sais-je ? , P.U.F., n'702, 1ère édition 2000

avec K. GUELLATY 

37- La criminalité de l'Internet, Que sais-je ? , P.U.F., 1ère édition 2000

avec Emmanuel JEZ

NE SERA PLUS REEDITE


Premiers Articles

1 - "Propos sur le client mineur", Cahier de droit de l'entreprise (supplément au JCP édition C.1.) 1982 IV/V p.34.

2 - Note sous T.I. Nîmes 29 juin 1982, Recueil Dalloz 1983 p. 13.

3 - Note sous ordonnances du Premier Président de la cour d'appel de Nîmes, en date du 2 novembre et 14 décembre 1981, Revue des Huissiers de justice 1983 p. 145. 

4 - "Abus de procédure, article 700 du Code de procédure civile et référé", chronique, JCP 1983 1 3105, et additif JCP 1983 I 3111.

5 - Note sous Cour d'Appel de Nîmes 8 décembre 1982 et 1er février 1977 (vices cachés et action directe), Droit et Pratique judiciaire 1983 p. 493.

6 - Note sous T.I. Nîmes 21 décembre 1982 (comités d'entreprise et délégués du personnel, élections), JCP 1983 Il 20047, JCP 1983 (éd. C.I.) Il 14102.

7 - Note sous Soc. 2 février 1983 et Paris (2lé ch.  B) 14 mai 1982 (Rupture abusive, période d'essai, salariée enceinte), JCP 1984 Il 20176, JCP (éd. C.I.). 1984 Il 14250. cosignée avec JF Montredon

8 - Note sous Civ. 1 26 avril 1983 (experts), JCP 1984 Il 20206.

9 – Note sous Nîmes, ch. Accusation, 9 décembre 1983 (définition du viol par personne ayant autorité, et procédure), JCP 1985 II 20482

10 - "Accès et contrôle de l'accès des salariés et fonctionnaires à la fonction d'expert ", La Revue des huissiers 1985 p. 46.

11 - "La validité de la signification faite par les huissiers de Justice à domicile ou à résidence, bilan jurisprudentiel", La Revue des huissiers 1985 p. 1129.

12 - "Le constat", La Revue des Huissiers 1986 p. 185.

13 – « Le déclinatoire de compétence », note au JCP 1986 II 20648

14 – « Les ordonnances du juge d’instruction », note JCP 1986 II 20676

15 - "La chasse aux nullités préalables par le juge d'instruction  (note sous Nîmes 30 septembre 1981 et 26 novembre 1986)", JCP 1987 Il 20803.

16 - "Délicate articulation des responsabilités éventuelles d'un photographe, d'une société venderesse d'emballages portant la photographie d'un sauteur à la corde et du fabricant des emballages (note sous Nîmes, 1er Ch., 7 janvier 1988)", JCP 1988 Il 21059

17 - «Le critère oral peut-il justifier les contrôles d'identité ? (Note sous Trib. corr. Paris 10 août 1990 et Paris, 17è ch., 10 oct.1990), JCP.1991 Il 2171 

19 - "Responsabilité contractuelle du restaurateur qui tolère un «videur racketteur» meurtrier d'un client (note sous TGI Bobigny, 1ère ch. civ., 4 juill. 1991)", JCP 1992 Il 21816.

20 - "Proof and Evidence : la preuve pénale en droits français et anglais", Gaz. Pal. 1993 doctr. p. 886 (avec A.J. BULLIER) 

21- note sous TASS Gard, 15 juin 1993 (l’influence du droit européen sur les régimes d’assistance sociale), Gaz. Pal. 1993. 2. Somm. P.500

22 - "Transfusion et religion", Gaz. Pal. 1995 n° des 11-12 juin 1995, p.24 et s. ; Gaz Pal. 1995.1. doctr.42 

23 - "Le juge et l'innocence", Gaz. Pal. 1995.2. doctr. p.1002 et Revue européenne de philosophie et de droit 1995. N°l;

24- "Le déroulement du procès pénal en France et en Angleterre face aux volontés de réforme", Gaz. Pal. 1996 n° du 19 et 20 janvier. 

25 – « La seconde mise à la retraite du salarié », note sous Paris 20/02/96, Gaz. Pal. 1996.2.553.

(1350 notes et articles en juin 2013 )

COLLABORATION 

-                   Collaborateur permanent à la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé depuis septembre 1990, chargé de recenser les revues de droit pénal.

-                   Rédacteur en chef des CAHIERS SOCIAUX DU BARREAU DE PARIS,  de juin 1998 à mars 2013.

-                   Coordinateur de rédaction à la GAZETTE DU PALAIS des numéros spéciaux « DROIT DE LA SANTE » et « DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE de 1994 à 2003